La Cour suprême, le droit américain et le monde

Dans un monde de plus en plus interdépendant, soumis à des défis communs et souvent inédits, notamment dans les domaines de la sécurité, du droit de la concurrence, de la famille, de la propriété intellectuelle, comment organiser la mondialisation du droit pour répondre à ces enjeux, et quel est à cet égard le rôle du juge national ?


Ce sont les questions auxquelles répond Stephen Breyer, l’un des plus grands juges des États-Unis. Il s’adresse à ses concitoyens pour leur expliquer que ce contexte d’interdépendance oblige à juger différemment, même lorsque l’on est la plus grande puissance mondiale. 


Aucun juge, pas même un juge américain, ne peut plus se permettre de garder les yeux braqués sur sa loi nationale ; il doit aussi tenir compte de ce qu’ont décidé ses collègues à travers le monde. De fait, nombre de décisions de la Cour suprême ne se limitent plus aux frontières des États-Unis ; elles possèdent désormais une dimension planétaire, et engagent sa responsabilité non seulement envers le peuple américain, mais aussi envers le reste de la population mondiale.


Montrant les limites du principe de territorialité des lois pour résoudre les contentieux d’aujourd’hui, Stephen Breyer en appelle à une « diplomatie judiciaire » et à un dialogue international harmonieux entre les juridictions. 


Un livre puissant, qui a pour ambition de stimuler la pensée, l’analyse et l’imagination des juges, des avocats et des professeurs de droit. Un ouvrage qui fera date.


Stephen Breyer est juge à la Cour suprême des États-Unis. Il est l’auteur de La Cour suprême, l’Amérique et son histoire et de Pour une démocratie active, qui ont marqué la pensée juridique.


préface de Guy Canivet 

Guy Canivet est président honoraire de la Cour de cassation et membre du Conseil constitutionnel.